Le calendrier du processus RIL est adapté avec Rorcal. Ses objectifs sont :

• d’utiliser au mieux les nouvelles possibilités offertes par l’application Rorcal, à savoir l’accès permanent au RIL et donc les possibilités d’échanges en continu avec l’Insee ;
• de s’adapter aux disponibilités du CorRIL en permettant de répartir les travaux sur l’année avec :
  • 4 vagues possibles d’entités adressées à confirmer (EAAC)
  • la possibilité également de réaliser l'expertise en continu ;
• le tout en maintenant ou en améliorant la qualité du RIL.

Calendrier 2023/2024

2023

2024

Août

Sept

Oct

Nov

Déc

Jan

Févr

Mars

Avril

Mai

Juin

Juil

Août

Sept

Oct

EAAC 1re vague

EAAC 2e vague

EAAC    3e vague

EAAC 4e vague

EAAC 1re vague

Expertise légale RIL et expertise des communautés - métropole

Expertise légale RIL et expertise  des communautés - DOM

 Expertise des communautés à réaliser uniquement l'année précédant leur collecte.

Expertise des communautés

L’expertise des communautés est une période pendant laquelle la commune doit vérifier les communautés qui seront recensées lors de la collecte de l’année suivante, s’il y en a.

Les entités adressées à confirmer (EAAC)

Jusqu'à 4 vagues d’EAAC sont possibles dans l'année : une discussion sera menée avant le début de la campagne entre l’Insee et le CorRIL pour se mettre d’accord sur les vagues d’EAAC qui seront envoyées au CorRIL :

• 4 vagues pour les communes qui souhaitent lisser le travail sur toute l’année ;
• les mêmes vagues qu’actuellement (2ème et 3ème) ou une autre combinaison ;
• uniquement la dernière pour les plus petites communes qui veulent concentrer leurs efforts sur mai-juin. Cette option est possible uniquement dans le cas où le volume de travail le permet, sans dégrader la qualité du RIL.

Échanges en continu

Les échanges en continu pourront se faire tout au long de l’année. Il pourra s’agir :

- de demandes diverses envoyées par l’Insee :

Par exemple, de problèmes pour localiser une entité adressée, de validations de mises à jour suite à la collecte du recensement ou à une opération terrain de mise à jour du RIL.

- de mises à jour envoyées par le CorRIL :

Des mises à jour peuvent être envoyées suite à un arrêté de dénomination de voie, suite à la numérotation d’adresses ou suite à un travail de mise à niveau de la qualité de la commune.

Expertise en continu

L'expertise en continu consiste à examiner des adresses ou des zones susceptibles d’être en sous qualité en continu. Par exemple, les adresses non normalisées, les adresses suffixées, les adresses qui n’ont pas été vues sur le terrain depuis longtemps, etc.

Expertise légale

L’expertise légale se déroule sur une période de 30 jours, en juin en métropole, et en septembre dans les DOM. L’objectif de cette expertise légale est de faire les dernières vérifications en fin de campagne, juste avant que le RIL ne soit arrêté pour générer la base de sondage des adresses (BSA) et pour tirer l’échantillon de la prochaine enquête annuelle de recensement. La BSA sera également utilisée pour le calcul des populations légales de fin d’année, d’où l’importance d’avoir un RIL de bonne qualité.