Il est possible d’avoir plusieurs EA de types différents (hôtel, résidence hôtelière, camping) à une même adresse (numéro + suffixe + type de voie + libellé de voie). Dans ce cas, elles auront toutes le même groupe de rotation (sauf pour les structures touristiques à la même adresse qu'une EA d'habitation).

Il est également possible qu’un même établissement soit mixte, par exemple sous la même raison sociale et à la même adresse, un établissement fait à la fois hôtel et résidence hôtelière. Dans ce cas, on traite comme si cela était deux établissements distincts et on crée deux EA - une de sous-catégorie hôtel et l'autre de sous-catégorie résidence hôtelière - (qui auront le même groupe de rotation car étant à la même adresse).

Cohabitation de structures de même type à la même adresse dans le RIL :

Il est possible qu’il y ait plusieurs établissements de même type, par exemple deux hôtels, à la même adresse. Le traitement dans le RIL dépendra du type d’adresse : normalisée ou pas.

En adressage normalisé, il ne doit pas y avoir plusieurs EA de même type à une même adresse (voir les règles de cohabitation entre les entités adressées d'une même adresse). De ce fait, le dégroupement de structures touristiques de même type en adressage normalisé est interdit. Le nombre de structures présentes à l’adresse devra être indiqué dans le complément d’adresse ainsi que toute indication pouvant servir à l’identification lors de la collecte.

En adressage non normalisé : A la création de structures touristiques de même type sur une même voie non normalisée, on ne créera plusieurs EA que si on est capable de les localiser avec précision, et en ajoutant des compléments d’adresses distincts permettant d’identifier ces structures, sinon on procède comme pour les adresses normalisées.

Les différents types de structures et leur traitement dans Rorcal :

• Abri de chasse, gabion ;
• Appartements en multipropriété, timeshare  ...
• Auberge de jeunesse ;
• Camping ou hôtellerie de plein air ;
• Centre de thalasso, cure thermale ;
• Chalet d'alpage, estive, buron pour garder les troupeaux en été ;
• Chambre d'hôtes ;
• Colonie de vacances, séjour de vacances, centre de vacances ;
• Gîtes ou gîtes rural, location saisonnière de meublés ;
• Gîtes d'étape, gîtes d'étapes et de séjour, refuge de montagne ;
• Hôtel, motel, relais châteaux ;
• Résidence de tourisme ;
• Résidence hôtelière, appart-hôtel ;
• Village de vacances, club de vacances, Village vacances familles VVF, Maison familiale ;
• Cas particuliers.

Hôtel, motel, relais châteaux :

Ils sont à classer en catégorie "Hôtel", sous-type "Hôtel", "Motel" ou "Relais châteaux". Le nombre de logements doit être mis à 0. Les habitants permanents des hôtels sont intégrés aux calculs de populations légales grâce aux données de collecte.

Définition des hôtels, motels et relais châteaux

Résidence hôtelière, appart-hôtel :

Elles doivent être classées en catégorie "Résidence hôtelière", sous-type "Résidence hôtelière".
Il faut absolument renseigner le nombre total de logements (y compris les logements du gardien, du gérant) à partir de l’information fournie par la mairie (ou d'un contact avec la structure, du site internet etc.). Une résidence hôtelière composée de plusieurs bungalows indépendants correspondra à une seule adresse avec autant de logements que de bungalows.

Définition des résidences hôtelière, appart-hôtels

Résidence de tourisme :

Ils sont classés en catégorie "Résidence hôtelière", sous-type "Résidence de tourisme".

Il faut absolument renseigner le nombre total de logements (y compris les logements du gardien, du gérant) à partir de l’information fournie par la mairie (ou d'un contact avec la structure, du site internet etc.). Une résidence hôtelière composée de plusieurs bungalows indépendants correspond à une seule adresse avec autant de logements que de bungalows.

Définition des résidences de tourisme

Village de vacances, club de vacances, village vacances familles (VVF), maison familiale :

Ils sont classés en catégorie "Résidence hôtelière", sous-type "Village de vacances", "Club de vacances" ou "Maison familiale".
Il faut absolument renseigner le nombre total de logements (y compris les logements du gardien, du gérant) à partir de l’information fournie par la mairie (ou d'un contact avec la structure, du site internet etc.). Une résidence hôtelière composée de plusieurs bungalows indépendants correspond à une seule adresse avec autant de logements que de bungalows.

Définition des villages de vacances, clubs de vacances, villages vacances famille, maison familiale

Centre de thalasso, de cure thermale :

• S’il y a uniquement des chambres :

Les centres sont classés en catégorie "Hôtel", sous-type "Centre de thalasso, de cure thermale". Le nombre de logements doit être mis à 0.

• S’il y a des logements indépendants :

Les centres doivent être classés en catégorie "Résidence hôtelière", sous-type "Centre de thalasso, de cure thermale". Il faut remplir le nombre de logements.

Définition des centres de thalasso, de cure thermale

Auberges de jeunesse, gîtes d'étape, gîtes d'étape et de séjour, refuges de montagne :

Elles sont à classer en catégorie "Hôtel", sous-type "Auberge de jeunesse", "Gites d'étapes" ou "Refuges de montagne". Le nombre de logements doit être mis à 0.

Définition des auberges de jeunesse, gîtes d'étape, gîtes d'étape et de séjour, refuges de montagne

Colonie de vacances, séjour de vacances, centre de vacances :

Ces structures sont à classer en catégorie "Hôtel", sous-type "Séjour, colonie ou centre de vacances". Le nombre de logements doit être mis à 0.

Attention : on créé une entité adressée de ce type uniquement si la structure accueille des résidents permanents.

Définition des colonies de vacances, séjours de vacances, centres de vacances

Campings ou hôtellerie de plein air :

Ils sont à classer en catégorie "Camping", sous-type "Camping". Tous les campings sont intégrés dans le RIL, qu’ils soient ou non ouverts à l’année. A la création d’un camping, le nombre de logements devra être mis à 0. Il sera mis à jour avec les résultats de collecte.

Définition des campings ou hôtelleries de plein air

Appartements en multipropriété, timeshare...

Ils doivent être classés en catégorie "Habitation". Le nombre de logements doit être à jour.

Définition des appartements en multipropriété, timeshare

Gîtes ou gîtes ruraux, location saisonnière de meublés :

Ils doivent être classés en catégorie "Habitation". Le nombre de logements doit être à jour. Dans le cas d'un (ou plusieurs) gîte sur le terrain de l’habitation du propriétaire, il faut mettre à jour le nombre de logements de cette dernière.

Définition des gîtes, gîtes ruraux, locations saisonnière de meublés

Abris de chasse, gabions, chalets d'alpage, estives, burons pour garder les troupeaux en été :

S’ils sont équipés pour y séjourner (cuisine, raccordement aux réseaux d'eau et d'électricité, etc.), ils doivent être classés en catégorie "Habitation". Le nombre de logements doit être à jour.

Définition des abris de chasse, gabions, chalets d'alpage, estives, burons

Chambres d'hôtes :

Dans le cas rare d’indépendance de la chambre d’hôte (cuisine, entrée distincte, eau courante, électricité), elle doit être classée en catégorie "Habitation". Le nombre de logements de l'EA doit alors contenir à la fois le logement du propriétaire et le ou les logement(s) indépendant(s) faisant office de chambre d’hôtes.

Définitions des chambres d'hôtes

Cas particuliers :

Résidences étudiantes privées :

Sont à classer en catégorie "Habitation" s’il s’agit de logements indépendants. S’il s’agit de chambres, elles doivent être en catégorie "communautés".

Résidences seniors (ex : Les Sénioriales, Domitys, Idylia ...) :

En général, il s’agit de logements indépendants, ils doivent donc être classés en catégorie "Habitation".

EHPAD :

Ils doivent être classés en catégorie "Communautés".

Autres types d'établissements :

Des logements de fonction utilisés comme résidence principale peuvent concerner d’autres établissements que ceux dont il est question dans cette note (par exemple, le gardien d’un stade). Si de tels logements existent, il faut les intégrer dans le RIL en EA de catégorie "Habitation", avec le nombre de logements correspondant.