Mode opératoire

Pour modifier une entité adressée, il faut se placer dans l’onglet « Carte » et rechercher dans le RIL l’entité adressée que l’on souhaite modifier.

Les modifications peuvent concerner l’ensemble des champs du formulaire et le positionnement sur la carte :

• l’adresse, y compris sa localisation ;

• Les caractéristiques des EA, différentes selon les types (habitation, communauté ou établissement touristique) ;

En métropole, les caractéristiques des EA sont les suivantes :

Dans les DOM, on trouve en plus la variable repérage :

La modalité "repérage" permet d'indiquer les éléments de repérage d'une adresse. Différent des éléments d'adressage, le champ repérage va fournir des indications qui vont permettre de repérer facilement un bâtiment sur le terrain. Ce sont des données qui ne seront pas nécessairement écrites sur le lieu ou pérennes (à la différence du complément d'adresse).

Cette variable est limitée à 64 caractères. Sous réserve de développements informatiques, elle devrait être reportée dans le carnet de tournée de l'agent recenseur.

• le commentaire partagé avec le gestionnaire Insee.

Une fois les modifications effectuées dans le formulaire, cliquer sur « Envoyer » pour les transmettre à l’Insee.

Elles apparaissent alors dans l'onglet « Suivi de mes envois » à l’état « Validé » ou « Envoyé » en fonction de la nécessité ou pas de procéder à des vérifications côté Insee.

Cas particulier (EA échantillonnée)

Lorsque la modification porte sur une EA qui va être recensée lors de la prochaine collecte, un message d'avertissement apparaît en haut du formulaire. Pour rappel, durant la collecte, il ne faut pas modifier les EA échantillonnées dans Rorcal, c'est l'Insee qui en a la charge via le circuit de la fiche navette établie dans l'application OMER par le coordonnateur communal. Le message est différent selon la catégorie de l'EA :

Habitation ou établissement touristique	Communauté

Au moment de l'envoi, un autre message rappellera que la modification porte sur une EA échantillonnée. "Non" annule l'envoi, "Oui" confirme l'envoi.

Là aussi, le message est différent selon la catégorie de l'EA :

Habitation ou établissement touristique	Communauté

Historique de l’entité adressée

Chaque modification enregistrée alimente l’historique de l’entité adressée.

Pour afficher l’historique d’une EA, cliquer sur l’onglet « Historique » qui se trouve tout en haut du formulaire d’une EA.

L’ensemble des modifications apportées à cette entité adressée depuis sa migration dans l’application Rorcal sont listées. Pour chaque événement, on dispose de la source, de l’auteur et de la liste de toutes les variables modifiées.

Dans le cas, par exemple d'un permis, il est possible d'accéder aux détails de celui-ci en cliquant sur le lien dans l'historique de l'EA. Le cartouche avec les informations du permis s'affiche.

Si une demande est en cours de traitement car elle est impactante pour le RIL (et qu'elle est donc soumise à l'approbation de l'Insee), la demande apparaît en italique dans l'historique et elle est au statut "Envoyé" dans le suivi de mes envois.

Dans l'historique de l'EA	Dans l'onglet "Suivi de mes envois"

Règles de gestion

Il y a un certain nombre de règles à respecter concernant la cohabitation de plusieurs entités adressées à la même adresse. Par exemple : il n’est pas possible d’avoir deux habitations à l’actualité « habitable » sur la même adresse normalisée, le type d'habitation et le nombre de logements doivent être cohérents... Se reporter à la page sur les règles de cohabitation entre EA.