Avec Rorcal, les CorRIL ont accès au RIL de leur commune en permanence, il est possible d’avoir des échanges en continu. Le processus peut s’adapter aux communes qui veulent travailler en continu, et à celles qui veulent concentrer leurs efforts sur une période courte.

Une négociation est menée entre l'Insee et la commune pour déterminer le calendrier des échanges pour les EAAC et l’expertise en continu :

• En fonction des souhaits de la commune de répartition du travail du CorRIL dans l’année ;
• Sous contrainte du volume des EAAC à traiter ;
• Sous contrainte de l’objectif d’avoir un RIL à jour pour la livraison de l’été.

Les vagues pourront être revues chaque année en cas de difficultés constatées par l'Insee ou sur demande du CorRIL.

1- L'envoi des listes d'EAAC

A partir du travail réalisé par le gestionnaire Insee sur le fichier des permis, une liste contenant les entités adressées dont l'existence, la disparition ou l'actualité sont à confirmer par le CorRIL lui est envoyée. Les réponses du CorRIL se font directement dans l'application Rorcal.

2- Les échanges en continu

Ils conduisent à des mises à jour du RIL qui sont visibles par les gestionnaires et les CorRIL dans le journal des événements :

Côté Insee :

• Suite à la collecte du recensement ;
• Suite aux opérations de qualité RIL sur le terrain ;
• Suite à la mise à jour des communautés.

Côté CorRIL :

• Suite à des vérifications sur le terrain ;
• Suite à l'exploitation de sources administratives (arrêtés...) ;
• Suite à des opérations de vérifications spécifiques de la qualité.

3- L'expertise légale

L'expertise légale est une opération préliminaire aux enquêtes de recensement. Elle permet de faire une ultime vérification de la qualité du RIL avant de produire la version du RIL qui servira aux tirages d'échantillon et aux calculs de populations légales et de résultats statistiques. Cette vérification est réalisée par la commune en collaboration avec l'Insee. Le cadre de l'expertise est fixé par décret d'application : elle doit être lancée par courrier avant le 25 mai en métropole, et avant le 26 août dans les DOM. Des listes d'adresses peuvent être envoyées dans Rorcal par l'Insee à la commune. Les communes disposent d'un délai de 30 jours pour effectuer des modifications.

4- L'expertise en continu

L'expertise en continu est possible tout au long de l'année. Il s'agit d'examiner des listes d'entités adressées pouvant présenter des problèmes de sous-qualité. Cette expertise est négociée avec le CorRIL, elle est à effectuer : soit au moment de l'expertise légale s’il n'y a aucune remarque particulière, soit aux moments de disponibilité du CorRIL dans l'année. Le travail d'expertise est indispensable pour assurer la qualité du RIL. Par exemple, pour détecter des constructions absentes du RIL non détectées dans les permis issus de Sit@del, ou pour détecter des habitations démolies non parvenues via les permis de démolir.